Entité : ENSEMBLE CONTRE L’AMYOTROPHIE SPINALE DE TYPE 1 (ECLAS)
Siège Social : 21 RUE DES BUANDIERES 85100 LES SABLES-D’OLONNE
Téléphone : 06 72 13 66 75
SIRET : 821 317 922 00010
Hébergement : Automattic (WordPress.com)
Responsable de Publication & Délégué à la protection des données : Agnès LEBOURG, en sa qualité de Déléguée Générale
Crédit photographies : ECLAS
Crédit pictogrammes :
Icônes conçues par Smashicons
Icônes conçues par photo3idea_studio
Icônes conçues par Freepik
Icônes conçues par Muhammad Yusuf
Icônes conçues par meaicon
Icônes conçues par Pixel perfect
from www.flaticon.com’
1. Informations nominatives
ECLAS respecte la vie privée de tous les visiteurs de ce Site et ne collecte aucune donnée à caractère personnel qui n’aurait pas été spontanément transmise.
Toute personne dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui la concernent (article 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978).
Pour exercer ce droit, veuillez-vous adresser à : ECLAS – 21 RUE DES BUANDIERES 85100 LES SABLES-D’OLONNE ou contact [@] eclas.fr
L’accès au Site eclas.fr ainsi que l’utilisation de son contenu sont soumis aux conditions d’utilisation décrites ci-après. Le fait d’accéder et de naviguer sur le Site eclas.fr constitue de la part du visiteur une acceptation sans réserve des conditions suivantes :
2. Cookies
En application des dispositions de la directive 2002/58/CE, ECLAS utilise des cookies: cookies techniques indispensables au fonctionnement du Site, et cookies de statistiques enregistrant des informations relatives à la navigation de votre équipement (ordinateur, smartphone, tablette…) sur notre Site (pages consultées, date, heure de consultation…) pour permettre de faciliter votre navigation et mémoriser vos préférences.
Un cookie ne nous permet pas de vous identifier.
Ces cookies resteront stockés dans votre device. Vous pouvez les supprimer à tout instant.
Tout internaute a la possibilité de refuser ces cookies en configurant les paramètres de son navigateur ; l’utilisation du Site pourra alors s’en trouver limitée.
Pour en savoir plus, consulter notre politique de confidentialité
3. Propriété intellectuelle
Le Site est la propriété exclusive de l’association ECLAS, seule habilitée à utiliser et exploiter les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité attachés à ce site, notamment les marques, dessins et modèles, droits d’auteur et droit à l’image.
L’usage de tout ou partie du Site eclas.fr, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation à d’autres fins que pour usage personnel et privé dans un but non commercial est interdit.
4. Responsabilité d’ECLAS
Les présentes conditions sont régies par le droit français. Les juridictions françaises sont seules compétentes pour reconnaître tout litige se rapportant directement ou indirectement à l’accès au présent Site ou à son utilisation.
L’utilisation du site internet se fait sous la seule responsabilité de l’utilisateur.
ECLAS ne peut, en aucun cas, être tenu pour responsable de toute imprécision, inexactitude, omission, de tout dommages directs ou indirects, ni d’aucun autre dommage de quelque nature que ce soit résultant de l’utilisation de ce Site, ou de l’impossibilité de l’utiliser pour quelque raison que ce soit.
5. Droit Applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit français. Les juridictions françaises sont seules compétentes pour reconnaître tout litige se rapportant directement ou indirectement à l’accès au présent Site ou à son utilisation.
À lire aussi
• Politique de confidentialité
• Conditions générales de vente (CGV)
